TRONÇAIS

Centre Coopératif de Commercialisation des Vins de Châteaumeillant, Société Coopérative Agricole à Capital Variable

Présentation de la marque TRONÇAIS

Déposée le 5 octobre 2011 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Centre Coopératif de Commercialisation des Vins de Châteaumeillant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRONÇAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Centre Coopératif de Commercialisation des Vins de Châteaumeillant domicilié(e) Route de Culan - 18370 - CHAATEAUMEILLANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 027 683 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre Coopératif de Commercialisation des Vins de Châteaumeillant, Chez AXEREAL, Service juridique, M. CAQUOT domicilié(e) 65 avenue de Lattre de Tassigny - 18924 - BOURGES CEDEX 9 - France.

La marque TRONÇAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRONÇAIS est expirée depuis le 5 octobre 2021.

Centre Coopératif de Commercialisation des Vins de Châteaumeillant a également déposé les autres marques suivantes : SUBLINIUM , LES MAITRES VIGNERONS DE CHATEAUMEILLANT , GRIS DE FOLIE